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Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 31 mai 2018 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2018

M. le Maire :

1.   Direction des Ressources Humaines. Création d’un Comité Technique commun à la Ville, la Communauté d’Agglomération et le Centre Communal d’Action Sociale de Bourges

2.   Direction des Ressources Humaines. Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail commun à la Ville, la Communauté d’Agglomération et le Centre Communal d’Action Sociale de Bourges

3.   Direction des Ressources Humaines. Création de Commissions Administratives Paritaires communes à la Ville, la Communauté d’Agglomération et le Centre Communal d’Action Sociale de Bourges

4.   Direction des Ressources Humaines. Création de Commissions Consultatives Paritaires communes à la Ville, la Communauté d’Agglomération et le Centre Communal d’Action Sociale de Bourges

5.   Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Créations de postes

6.   Direction des Ressources Humaines. Création d’emplois d’agents contractuels liés à un accroissement saisonnier d’activité (article 3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)

7.   Direction des Ressources Humaines. Création d’emplois d’agents contractuels liés à un accroissement temporaire d’activité

8.   Direction des Ressources Humaines. Création d’un poste d’apprenti Master "Manager d'entreprise, programme direction administrative et financière : spécialisation contrôle de gestion"

9.   Départ en mission en France et à l’étranger des agents et des élus de la Ville de Bourges. Représentations et participations aux voyages d'étude, Salons et Forums. Modalités de remboursement des frais d'hébergement, de déplacement et de restauration

10.  Direction des Ressources Humaines. Comité Social et Culturel (CosC). Convention de mise à disposition d'un agent municipal

11.  Direction des Ressources Humaines. Convention de subventionnement avec le CoSC. Année 2018. Avenant n° 1

12.  Direction des Ressources Humaines. Rapport 2018 sur l'obligation d'emploi des personnes en situation de handicap pour l'année 2017

13.  Association Centraider. Adhésion de la Ville. Désignation d'un délégué de la Ville

14.  Etablissement Public Loire. Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay, de la Communauté de Communes Touraine-Est Vallées et de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois. Approbation du Conseil Municipal

15.  Charte des Maires et Élus de France pour la citoyenneté européenne

16.  Organisation du 22e Défi inter entreprises. Convention relative à la mise à disposition de matériels et de moyens humains à la communauté d’agglomération Bourges Plus par la Ville de Bourges

17.  Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

18.  Direction Prévention Sécurité. Stationnement payant sur voirie. Modification des tarifs

19.  Office de Commerce et de l'Artisanat de Bourges. Attribution de moyens humains,                techniques et financiers pour 2018. Modification de la subvention 2018

20.  Manifestations commerciales et diverses. Subvention 2018

Mme BONNEFOY : Sports

21.  Associations sportives Subventions 2018

22.  Service des Sports. Golf de Bourges. Bail emphytéotique administratif avec la société UGOLF

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

23.  Regroupement des achats de la Ville de Bourges, du CCAS de la Ville de Bourges et de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus. Avenant n°6 à la convention de groupement modificative

24.  Achat d'énergie Gaz et Electricité. Lancement de la consultation des marchés d'achat d'énergie. Appel d'offres ouvert

25.  Projet de réaménagement de l'Ilot Victor Hugo. Validation de l'avant projet. Lancement des marchés de travaux

26.  Maintenance des installations de Chauffage. Lot 1. Avenant n° 7 au marché n°12024

27.  PRU - Secteur Cap Nord. Aménagement des espaces publics aux abords de l'îlot Cap Nord. Convention de réalisation et d'entretien de l'avenue du Général de Gaulle

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

28.  Réseau des Musées. Musée des Arts Décoratifs - Hôtel Lallemant. Contrats de commande. Contrats de cession de droits de reproduction. Nouveaux produits boutique. Tarifs

29.  Muséum d'Histoire Naturelle. Animations "Crime au Muséum". Convention avec l'Association "La Route Jacques Cœur "

30.  Promotion de la Ville. 15ème Concours des Vins de Bourges. Subvention 2018

31.  Promotion de la Ville. Manifestation "Les Fêtes Médiévales de Bourges". Subvention

M. REBEYROL : Urbanisme

32.  Bien situé rue Jacques Cartier à Bourges. Parcelles CK 140 et CK 145. Déclassement et vente Ville de Bourges / Office Public de l'Habitat du Cher

33.  Bien situé rue du Maréchal Franchet d'Espérey à Bourges. Emprise du domaine public. Déclassement et vente Ville de Bourges / Mme LECLERC et M. et Mme RYGIEL

34.  Bien sis 5 rue Samson. Parcelle HY 331. Vente Ville/Ligue de l'Enseignement du Cher - Fédération des Œuvres Laïques

35.  Convention de mise à disposition de locaux communaux au CCAS. Révision de la Redevance. Avenant n°1

36.  Travaux d’aménagement des locaux de l’Hôtel de Ville pour les services du CCAS.           Lancement de la consultation des marchés de travaux

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

37.  Vie Associative. Associations locales. Subventions 2018

38.  Associations de Quartier. Subventions 2018

M. CHARPAGNE : Culture

39.  Théâtre Jacques Coeur, Le Hublot et Auditorium de Bourges. Tarifs 2018

40.  Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Tarifs 2018/2019

41.  Exploitation de l'Auditorium. Convention de partenariat culturel entre la Ville de Bourges               et la Maison de la Culture - Scène Nationale

42.  Associations Culturelles. Subvention 2018

43.  Association "Paris Artistes". Expositions d'art contemporain. Convention de partenariat

44.  Réseau des Bibliothèques de Bourges. Programme des animations du 2ème semestre 2018

M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène

45.  Société Protectrice des Animaux du Cher. Société Berrichonne de Protection des Animaux. Subventions 2018

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité

46.  Associations environnementales. Subventions 2018

Mme SVABEK : Adjoint Spécial d'Asnières, Conseillère Municipale déléguée aux Relations avec les Associations de Personnes en situation de handicap

47.  Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions exceptionnelles 2018